Après la diffusion d’une de ses chansons lors d’un meeting du Rassemblement national, Calogero se dit « scandalisé »
Dimanche, le Rassemblement national (RN) a diffusé une chanson de Calogero en clôture de son meeting au Dôme de Paris. L’artiste français s’en est dit lundi « scandalisé ». « A aucun moment, je n’ai donné une quelconque autorisation d’y diffuser ma musique. J’affirme que jamais je ne l’aurais donnée », écrit Calogero sur Facebook.
« Mes chansons ne sont pas faites pour le cadre politique, elles appartiennent au public et seulement au public », poursuit l’interprète. Le chanteur s’oppose « fermement » à ce que sa musique « soit récupérée par quelque parti que ce soit ». « Paul Ecole, auteur du texte “1987” et moi-même, déplorons une grave atteinte à notre droit moral dès lors que mon œuvre est associée à un discours politique », conclut le musicien qui se « réserve le droit de donner toute suite judiciaire à cette affaire ».
Les partis politiques font « souvent valoir » qu’il suffit d’être en règle avec la Sacem (Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique), explique à l’Agence France-Presse Pierre Lautier, avocat spécialisé en droit d’auteur. Mais la Sacem, « qui gère les droits d’exploitation » d’une musique, « n’a en aucun cas des prérogatives sur le droit moral », poursuit-il. En clair, parallèlement au fait de déclarer l’utilisation d’un morceau auprès de la Sacem, il faut demander la permission à un artiste ou ses ayants droit pour l’utilisation d’une œuvre.
« En droit français, un artiste peut faire valoir qu’il n’avait pas prévu d’être associé à une idéologie politique », développe Me Lautier. « Ou qu’un groupe politique, avec logo et acronyme déposés, est comme une marque, qui doit demander l’autorisation pour associer une musique à une tablette de chocolat ou un lave-vaisselle ». Dans le cas où « le mal est fait » aux yeux de l’artiste, ses avocats peuvent choisir « une action en réparation pécuniaire devant un tribunal, mais les délais sont très longs », précise encore le juriste. « Il y a aussi la possibilité d’un règlement à l’amiable avec souvent un critère de confidentialité, ce qui explique qu’il y a peu de décisions connues sur le sujet », ajoute Pierre Lautier. Il y a enfin l’option « d’une mise en demeure pour ne pas réutiliser ce morceau », conclut ce spécialiste.
