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Des sanctions alternatives envisagées ?

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Créateurs de contenu : Des sanctions alternatives envisagées ?

Le porte-parole des tribunaux de Monastir et Mahdia Farid Ben Jha, a fait savoir ce mercredi 6 novembre 2024 que les peines prononcées contre les créateurs de contenus interviennent dans deux objectifs : le premier étant la dissuasion, et le second ayant un caractère réformateur pour assurer la non-récidive. 

S’exprimant sur les ondes de Mosaïque FM, il a précisé dans ce contexte que le tribunal a appliqué les peines les plus sévères dans les affaires concernant les « créateurs de contenu » en raison de leurs répercussions négatives sur la société.

Il a expliqué que les peines de prison prononcées ne concernent pas une seule affaire, mais un ensemble de délits, tels que « l’atteinte aux bonnes mœurs », « l’exhibition indécente » et «le harcèlement d’autrui de manière offensante».

Quant aux hypothèses d’appel, Ben Jha a indiqué que si le ministère public fait appel, toutes les options restent envisageables : maintien de la peine, augmentation ou réduction de celle-ci.  En revanche, si les accusés font appel sans que le ministère public ne le fasse, les peines peuvent être allégées, maintenues ou remplacées par des sanctions alternatives.

Rappelons que la chambre criminelle du tribunal de première instance de Tunis a récemment rendu des verdicts d’emprisonnement à l’encontre de quatre créateurs de contenu, avec des peines variant d’un an et demi à quatre ans et demi.

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